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Marques déposées par MARCHAND Bernard
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HANDIRAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANDIRAIL
MARCHAND Bernard

Numéro de dépôt :
1525520
Date de dépôt :
17/04/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/1999

Présentation de la marque HANDIRAIL

Déposée le 17 avril 1989 par MARCHAND Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HANDIRAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARCHAND Bernard, domicilié(e) 4 rue Brindejonc des Moulinais, 35400 ST MALO - France.

La marque HANDIRAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDIRAIL est expirée depuis le 17 avril 1999.

MARCHAND Bernard a également déposé les autres marques suivantes : LITERIE D'EUROPE , POINT DOS , DOS SANTE CONFORT , DOSTYL , DOS CENTER


MARCHAND Bernard - 4 rue Brindejonc des Moulinais, 35400 ST MALO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.notamment équipements destinés à assurer le transfert des personnes handicapées